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sociétés minières et minérales

RDC : Les sociétés minières à la recherche de l ...

2019-7-27 · RDC : Les sociétés minières à la recherche de l''électricité. Le Sud-est de la République Démocratique du Congo (RDC), riche en cuivre et cobalt, manque fortement d''électricité pour faciliter son développement économique. A la semaine congolaise …

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Dispositions fiscales propres à l''exploitation minière

2021-10-19 · La plupart des immobilisations acquises par les sociétés minières et les sociétés pétrolières et gazières sont admissibles à un taux d''amortissement de 25 % sur le solde dégressif. Il est possible, sous le régime des déductions pour amortissement (DPA), de déduire à …

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Ressources minières, pétrolières et gazières de la Côte d ...

2021-1-10 · Ressources minières, pétrolières et gazières de la Côte d''Ivoire et ... Eau de surface, Ressources minérales et pétrolières, Côte d''Ivoire INTRODUCTION Depuis la chute des coûts des matières premières agricoles dans les années 1980 et 1990 (Soro, ... utilisé dix (10) rapports techniques des sociétés minières, quatre (4 ...

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Mineral resources and development in Africa

2021-8-23 · minérales des pays émergents crée une situation sans précédent. Elle se traduit par une tension sur les appro-visionnements et une forte augmentation des cours des métaux, qui ont triplé, en moyenne, depuis 2002. La capitalisation boursière des principales sociétés minières transnationales suit une évolution comparable.

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Les redevances minières et autres impôts spécifiques a l ...

2020-11-16 · premières minérales, les exploitations minières ont la capacité de générer une plus-value des recettes, au-delà de tous les coûts de production. Cette plus-value est connue sous le nom de rente économique1, et est calculée comme la marge réalisée après compensation sur les revenus bruts issus de l''exploitation des

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Les entreprises minières et le Fisc au Burundi

2020-12-10 · 4.3. Les comptoirs dachat et dexportation de substances minérales. .. 103 4.4. Les sociétés ou coopératives ayant les permis dexploitation minière artisanale. ..... 105 4.5. Le commerce local des minerais produits artisanalement..... 111 4.6.

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Le régime d''impôt minier du Québec

2013-3-8 · Au fil des ans, les entreprises minières et les Québécois ont beaucoup investi dans le développement des ressources minérales. La collaboration fructueuse entre les sociétés minières et le gouvernement du Québec a permis de grandes réalisations. Également, le Québec a instauré

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Les Statistiques Minières | CTCPM

2020-6-24 · CTCPM. La C.T.C.P.M est aussi chargée de la conception des politiques et stratégies visant l''optimisation de l''exploitation des ressources minérales de la République Démocratique du Congo.

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Les entreprises minières et le Fisc au Burundi

2020-12-10 · Les entreprises minières et le Fisc au Burundi Aperçu sur le système de recouvrement des recettes fiscales minières. Mars 2019. 2 . 3 ... Les comptoirs dachat et dexportation de substances minérales. .. 103 4.4. Les sociétés ou coopératives ayant les permis dexploitation minière

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Sociétés minières : Régime en matière d''I.S.

2021-8-30 · Les sociétés minières éligibles à ce régime fiscal sont celles qui procèdent à : D''abord, l''exploitation des mines ; Ensuite, la valorisation de substances minérales; Il s''agit, particulièrement des sociétés que vise l''article 2 du dahir du 16 Avril 1951 portant règlement minier. Il …

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La politique de la Chine en matière de ressources minérales

2004-4-1 · Les entreprises minières sont encouragées à exploiter et utiliser les ressources de faible teneur et difficiles à extraire, les ressources de substitution et les ressources secondaires, à ...

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Ressources minières, pétrolières et gazières de la Côte d ...

2021-1-10 · utilisé dix (10) rapports techniques des sociétés minières, quatre (4) rapports annuels de l''Initiative pour l''Industrie Extractive (ITIE) pour les différentes productions (mines, pétroles et gaz) de la période 2008 à 2011, vingt (20) mémoires et trente (30) rapports des travaux de recherche, les résultats

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RDC : Les sociétés minières à la recherche de l ...

2019-7-27 · Ainsi, la société AEE Power, envisage de construire des centrales en vue de proposer de l''électricité aux sociétés minières. AEE Power qui a depuis 2016 signé un …

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CONSTITUTION ET VIE D''UNE SOCIETE MINIERE EN …

2021-3-26 · Sont ainsi au cœur de l''exploitation industrielle et capitalistique de ces substances minérales, les sociétés minières publiques, mixtes et privées qui, grâce au nouveau concept gagnant-gagnant dans les partenariats et diverses conventions minières où l''Etat est directement ou

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Les Statistiques Minières | CTCPM

2020-6-24 · CONSOLIDATION ET PUBLICATION DES STATISTIQUES MINIÈRES; ANALYSE ET PUBLICATION DE TOUS LES CONTRATS MINIERS; ... Les anciennes sociétés minières; Les sociétés minières actives; ... chargée de la conception des politiques et stratégies visant l''optimisation de l''exploitation des ressources minérales de la République Démocratique ...

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Sociétés minières : Régime en matière d''I.S.

2021-8-30 · Les sociétés minières exportatrices bénéficient d''un taux réduit permanent. La loi de finance 2019 qui a modifié le régime fiscal des sociétés minières exportatrices en matière d''impôt sur les sociétés.(en même temps que la révision générale de la structure des taux).Ainsi, l''article 6-I-D du CGI stipule que ces sociétés bénéficient du taux réduit que prévoit l ...

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Géopolitique des ressources minières

2018-4-13 · FranceAFPU-D – Association française des Presses d''université Sodis, 128, avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, 77403 Lagny, France – Tél.: 0160078299. Belgique Patrimoine SPRL, avenue Milcamps 119, 1030 Bruxelles, Belgique – Tél.: 027366847.

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Dispositions fiscales propres à l''exploitation minière

2021-3-26 · Sont ainsi au cœur de l''exploitation industrielle et capitalistique de ces substances minérales, les sociétés minières publiques, mixtes et privées qui, grâce au nouveau concept gagnant-gagnant dans les partenariats et diverses conventions minières où l''Etat est directement ou

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