2017-5-23 · Le gouvernement entame la liquidation des CAPA / Beau rassemblement ce matin 17 juin devant le rectorat de Bordeaux / Ce lundi 17 juin tous les commissaires paritaires du SNUEP-FSU se sont declaRes grévistes ET une partie a siège a la capa pour apporter NOS propositions d''amélioration AU PROJET DE mutations des collègues / CAPA Mouvement ...
Lire la suiteLe projet de loi modifie le déroulement de carrière des magistrats qui ont été conseillers référendaires. L''élévation à la hors hiérarchie de l''ensemble des emplois de président de chambre de cour d''appel et d''avocat général (cf. art. 2) a pour effet de soustraire ces postes à la priorité statutaire dont bénéficient les ...
Lire la suite2021-9-14 · Le Conseil des commissaires du peuple (en russe : Совет народных комиссаров ou Совнарком, Soviet Narodnykh Kommissarov ou Sovnarkom) est la plus haute autorité gouvernementale sous le régime soviétique.Il remplace le gouvernement provisoire de Kerensky à la suite de la prise de pouvoir par les bolcheviks le 25 octobre 1917 (a.s), lors de la révolution d ...
Lire la suiteIl s''agit de réserver la fonction, non aux membres d''un corps particulier auquel serait offert un déroulement de carrière, mais à des hauts fonctionnaires d''exception, issus des grands corps, choisis intuitu personae, sur le modèle des commissaires de la République nommés à la Libération.
Lire la suite2019-2-15 · Les commissaires paritaires du SNES-FSU, que vous venez d''élire lors des élections professionnelles de décembre 2018 pour vous représenter, travaillent actuellement à repérer les erreurs que contient le projet et en demandent la correction par l''administration.Par ailleurs, au moment où le ministère diffuse le projet, les demandes tardives de participation au mouvement n''ont pas ...
Lire la suiteLe projet de loi modifie le déroulement de carrière des magistrats qui ont été conseillers référendaires. L''élévation à la hors hiérarchie de l''ensemble des emplois de président de chambre de cour d''appel et d''avocat général (cf. art. 2) a pour effet de soustraire ces postes à …
Lire la suiteCe n''est une surprise pour personne. Le vote du projet du "nouveau" plan local d''urbanisme a été soumis au vote le jeudi 14 janvier 2010 à 19h45. Après une brève présentation soporifique de la technicienne de la Mairie qui s''occupe du PLU, l''opposition...
Lire la suite2021-10-22 · Carrière de Bois Blanc : Thierry Robert pointe du doigt les commissaires-enquêteurs. LINFO.RE – créé le 3.10.2016 à 17h45 – mis à jour le 3.10.2016 à 17h45 - Lucie Touzé
Lire la suite2012-1-24 · 75% de l''électorat « catholique » entend voter à droite, soit la majorité des votants se reconnaissant 1. contre le Front national, 2. contre les propositions de gauche, d''où qu''elles ...
Lire la suiteAussi, lors du vote, le texte a recueilli 5 voix contre (seuls les représentants du personnel votent). Conformément à l''article 48 du décret n° 2011-184 et au règlement intérieur du CT de l''AEFE, en cas de refus unanime d''un texte, un nouveau CT doit être convoqué.
Lire la suiteEn 1945 la France est à reconstruire matériellement, politiquemement et moralement. Grand est le désir de changement dans le domaine politique et social ; un immense besoin de fraternité anime les citoyens et les hommes politiques nouveaux révélés dans la lutte clandestine. Après avoir réglé son compte au passé immédiat, il faut dessiner le visage de l''avenir, mais celui-ci ...
Lire la suite2021-10-10 · Les cimetières de Nantes ont chacun leur propre histoire, plus ou moins riche selon les lieux, et sa propre part d''hôtes remarquables. Depuis 1979 quinze cimetières sont en activité sur le territoire de la commune de Nantes (au moins en partie) : Bouteillerie, Chauvinière, Cimetière Parc, Miséricorde, Pont du Cens, Saint-Clair, Saint-Donatien, Saint-Jacques, Saint-Joseph-de-Porterie ...
Lire la suite2021-10-20 · 1945 : (le 17 août) un peu plus d''un an après les femmes, les militaires de carrière sont les derniers citoyens français (à l''exception des personnes sans domicile fixe) à obtenir le droit de vote. Jusque-là, les militaires étaient exclus du suffrage universel sous prétexte qu''ils ne devaient pas prendre parti dans les luttes politiques.
Lire la suite2016-11-8 · Cette faiblesse sur le plan politique est d''autant plus frappante qu''on trouve de plus en plus de femmes sur le marché du travail ; à la différence de l''Angleterre par exemple, pays où les femmes votent dès 1918, le travail féminin est un phénomène massif en France : 35% de la population active, contre …
Lire la suite2020-10-12 · Le vendredi 8 octobre, les élus ont discuté et adopté sept (7) autres projets de loi. Le premier est le projet de loi portant ratification de l''ordonnance n° 2020-16 du 26 août 2020, portant prorogation de l''état d''urgence dans les départements de Balléyara et de Kollo (Région de Tillabéri).
Lire la suite2009-11-6 · Décrets de 50, Suppressions de postes, Bivalence Après le succès du 20 Janvier, On continue : Grève le Jeudi 8 février ♦ 25000 à 30000 manifestants le 20 Janvier : la colère de la profession s''est exprimée avec force contre le mépris d''un ministre qui ignore superbement les réalités de …
Lire la suite2008-5-13 · Mme Jacqueline Alquier, sénatrice, a confirmé à son tour que les dispositions du projet de loi ne découlent pas du texte de la directive communautaire et qu''elles vont à l''encontre de l''article L. 121-1 du code de l''éducation. À cet égard, il est regrettable que, lors de l''examen de ce texte par le Sénat, le Gouvernement, représenté ...
Lire la suite10 Affirmer tout de go que la Résistance a conféré les droits civiques aux femmes5 serait une formulation pour le moins contestable car les débats de l''Assemblée Consultative d''Alger (ACP), notamment, attestent de profonds désaccords entre les hommes - les résistants - sur ce sujet. En effet, l''unanimité est loin de se faire au sein de cette assemblée qui regroupe des hommes - et une ...
Lire la suite2015-2-13 · L''acteur Roger Hanin, connu dans la France entière pour son rôle de commissaire dans la série télé Navarro, est décédé mercredi 11 février au matin, à l''âge de 89 ans, ravivant le souvenir des années François Mitterrand dont il a été l''intime. Le comédien pied-noir est mort d''une "détresse respiratoire" à l''hôpital Georges-Pompidou à Paris, a annoncé à l''AFP le ...
Lire la suite2018-2-1 · Estimant ne pas avoir obtenu toutes les réponses à leurs questions, les sept commissaires de la Commission d''examen du site au New Hampshire (SEC) ont unanimement rejeté le projet…
Lire la suite2021-8-7 · Le député Stefano Buffagni il écrit qu''avec Giuseppe Conte, l''objectif de rendre les M5 à la première force politique du pays est "à portée de main". Les membres « ont embrassé cette nouvelle voie, celle-ci, de manière plébiscitaire nouvelle étape pour notre projet …
Lire la suiteLes commissaires n''exagéraient pas. Mme de Sévigné écrit à Mme de Grignan, le 22 juillet 1671, que la duchesse de Chaulnes, allant de Nantes à Vitré par La Guerche, en 1671, fut obligée d''abandonner son carrosse et son chariot à une demi-lieue de Vitré et qu''on dut tailler dans le …
Lire la suite2020-5-6 · Avant de lever les travaux de la séance, le président de l''Assemblée nationale SE Ousseini Tinni a informé les députés que la séance plénière reprendra vendredi 8 mai 2020 à partir de 9h30 avec ordre du jour l''examen et le vote de quatre (4) projets de lois portant ratification des ordonnances.
Lire la suiteWayne Gretzky marque le 1851 e point de sa carrière et surpasse ainsi Gordie Howe au premier rang des marqueurs de la LNH et devient le meilleur marqueur de tous les temps. Lundi 16 octobre 1989. République démocratique allemande : une importante manifestation regroupant plus de cent mille personnes se déroule à Leipzig. Mardi 17 octobre 1989
Lire la suite2012-9-1 · Les commissaires enquêteurs ont donné un avis défavorable au projet de carrière déposé par la société Guintoli. La forte mobilisation, le doute sur la durée d''exploitation et sur la ...
Lire la suite2016-6-10 · Le maire Thierry Robert, qui avait fait campagne contre la nouvelle route avant les élections régionales, demande à la population de sa commune de voter contre l''ouverture de la carrière.
Lire la suite2021-10-23 · Les derniers chiffres officiels font état d''au moins 6 181 morts et plus de 200 000 opérations antidrogue au sein de l''archipel asiatique, mais les défenseurs des droits humains estiment que le ...
Lire la suiteNous allons aujourd''hui commencer nos travaux sur un texte très important : le projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l''emploi et à la démocratie sociale. Après le projet de loi sur les retraites, c''est le deuxième grand texte dont notre commission est saisie au cours de la présente session.
Lire la suiteLe Grand Conseil est le parlement du canton. Il est formé de 150 député-e-s élu-e-s par le peuple et représentatifs des dix arrondissements (districts) vaudois. Les débats du Grand Conseil sont publics. Ils ont lieu le mardi dans le Parlement vaudois. Sylvie Podio est …
Lire la suiteL''arrivée au pouvoir du général de Gaulle et l''établissement de la Ve République constituent un nouveau tournant dans la carrière de Geoffroy de Montalembert. Il doit, comme au lendemain de la Deuxième Guerre mondiale, trouver sa place dans les nouvelles institutions. Cela s''avère plus aisé car sa position est mieux établie que douze ans plus tôt et parce qu''il peut, à ...
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